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Éditeur du site

Logo de MS Projets Sàrl, ingénieurs électriciens

MS Projets Sàrl

Route de Saint-Julien 147

1228 Plan-les-Ouates

Suisse

Forme juridique
Société à responsabilité limitée
Associé gérant
Mathieu Seydoux, signature individuelle
IDE
CHE-466.815.466
Registre du commerce
Canton de Genève
Inscription
Le 7 mars 2022
Capital social
CHF 20'000, entièrement libéré
Téléphone
077 254 24 14

Données d'identité reprises de l'extrait du registre du commerce du canton de Genève.

01

Hébergement du site

Ce site est hébergé et diffusé par Vercel Inc., société de droit américain, dont les serveurs et le réseau de diffusion sont situés aux États-Unis et dans d'autres pays, dont la Suisse et l'Union européenne.

L'hébergeur conserve des journaux techniques d'accès. Leur contenu et leur finalité sont décrits dans la déclaration de confidentialité.

La messagerie professionnelle de MS Projets Sàrl est exploitée séparément par Infomaniak, en Suisse.

02

Réalisation du site

Conception, développement et rédaction : Varelly, marque de Prevalya Sàrl, à Genève.

03

Droits d'auteur

L'ensemble des éléments de ce site, notamment les textes, la mise en page, les dessins techniques, les schémas, les plans, les représentations graphiques et les photographies, est protégé par le droit d'auteur.

Toute reproduction, transmission, modification, mise en lien ou utilisation, totale ou partielle, à des fins publiques ou commerciales, requiert l'accord écrit préalable de MS Projets Sàrl ou du titulaire des droits concerné.

Les plans, schémas et notes de calcul établis par MS Projets Sàrl dans le cadre de ses mandats demeurent protégés indépendamment de leur remise au client, dans les limites fixées par le contrat et par la loi.

04

Responsabilité du contenu

Les informations publiées sur ce site sont établies avec soin. MS Projets Sàrl ne garantit toutefois ni leur exhaustivité, ni leur exactitude permanente, ni leur actualité, et se réserve le droit d'en modifier tout ou partie à tout moment, sans préavis.

Les descriptions de prestations, de méthodes et de domaines d'intervention présentées ici ont une valeur informative. Elles ne constituent pas une offre au sens juridique et n'engagent pas MS Projets Sàrl sur un projet particulier. Seuls les documents contractuels signés entre MS Projets Sàrl et son client font foi.

Toute responsabilité pour des dommages résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité de l'utiliser est exclue dans les limites permises par la loi.

05

Liens vers des sites tiers

Ce site peut renvoyer vers des sites exploités par des tiers. MS Projets Sàrl n'a aucune influence sur leur contenu et décline toute responsabilité à cet égard. L'accès à ces sites et leur utilisation se font sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

06

Protection des données

Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans la déclaration de confidentialité, qui indique les données traitées, leur finalité, leur durée de conservation et les droits des personnes concernées.

Ce site ne recourt à aucun outil de mesure d'audience, à aucun traceur publicitaire et à aucun cookie non essentiel.

07

Droit applicable et for

Le présent site et les rapports juridiques qui en découlent sont soumis au droit suisse.

Le for est au siège de MS Projets Sàrl, à Plan-les-Ouates, sous réserve des fors impératifs prévus par la loi.